Trace Bien plus que du transport
Présentation de la marque Trace Bien plus que du transport
Déposée le 10 mai 2011 par COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE COLMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Trace Bien plus que du transport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Trace Bien plus que du transport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829991.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trace Bien plus que du transport est expirée depuis le 10 mai 2021.
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE COLMAR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52